Parmi les sanctions prévues par le code de la route, la suspension du permis de conduire fait partie des mesures les plus sévères. Cette sanction est prononcée dans des cas bien précis, notamment lors d’infraction présentant un danger pour la sécurité routière. Découvrez dans cet article, les différentes raisons pouvant conduire à la suspension du permis. 

Les différentes raisons d’une suspension de permis

La suspension de permis est une sanction qui peut être temporaire ou définitive en fonction de la gravité de l’infraction. Voici les principales sanctions pouvant entraîner cette suspension. 

Excès de vitesse

Parmi les infractions les plus courantes entraînant la suspension du permis, vous avez les excès de vitesse. Les excès de vitesse sont considérés comme des infractions majeures qui présentent un grand danger pour votre sécurité et la sécurité d’autrui. Un excès de vitesse est caractérisé si vous dépassez 40km/h ou plus de la vitesse autorisée. Les sanctions pour excès de vitesse varient en fonction de l’ampleur du dépassement, s’il est trop important cela peut amener à une suspension immédiate du permis et une forte amende. Heureusement, les conducteurs ayant vu leur permis suspendu pour excès de vitesse pourront resouscrire à une assurance suspension de permis excès de vitesse, une fois leur permis rétabli.

Conduite sous l’emprise de l’alcool

La conduite sous l’emprise de l’alcool est également une cause courante de suspension de permis. Lors de contrôle routier, si vous dépassez le taux d’alcoolémie autorisé, une suspension du permis immédiate peut être décidée ainsi qu’une immobilisation du véhicule. Un taux d’alcoolémie supérieur ou égal à 0,8 gramme d’alcool par litre de sang, mais également une conduite en état d’ivresse manifeste entraîne la suspension du permis de conduire. Cette suspension peut être judiciaire, c’est-à-dire qu’un jugement a été prononcé par le tribunal correctionnel. Elle peut aller jusqu’à 3 à 5 ans avec obligation de suivre des stages de sensibilisation à la sécurité routière. 

Infractions graves

Certaines infractions graves peuvent entraîner la suspension immédiate du permis de conduire. Ce sont des infractions liées au code de la route, par exemple : 

• lors de délit de fuite après un accident ;
• lors d’accident de la circulation ayant entraîné la mort ;
• lors de non-respect d’un feu rouge ;
• ou encore pour conduite dangereuse. 

La suspension de permis peut-être directement décidée, car ces infractions peuvent causer des accidents graves de la route. 

Accumulation de perte de points 

Une accumulation de perte de points peut également entraîner une suspension de permis. En effet, lorsque le nombre de points atteint zéro, le permis de conduire est automatiquement suspendu. Pour une suspension pour accumulation de perte de points, la durée varie en fonction de la gravité des infractions. Les contrevenants peuvent être obligés de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupérer leurs points, ou même être obligés de repasser certaines épreuves du permis.

Refus d’obtempérer

En cas de refus d’obtempérer, c’est-à-dire refus de se soumettre aux demandes des forces de l’ordre, une suspension du permis de conduire peut être décidée. Les cas de refus d’obtempérer sont nombreux, ce sont par exemple les faits de refuser de s’arrêter lors d’un contrôle routier, le fait de refuser un test d’alcoolémie ou de fuir lors d’un contrôle.

La suspension du permis de conduire est une sanction sévère qui peut résulter de diverses infractions graves, notamment les excès de vitesse, la conduite sous l’emprise de l’alcool et d’autres comportements dangereux sur la route. Il est essentiel de respecter le code de la route pour garantir la sécurité de tous et éviter de telles sanctions.